Arrêté du 15 avril 2014 relatif à l'épreuve d'histoire-géogr Art. 16
Chapitre V : Dispositions transitoires et finales
Les candidats scolaires de la série scientifique qui se présentent à la session 2014 du baccalauréat hors cursus Esabac après un échec à la session 2013 du baccalauréat dans le cadre d'un cursus Esabac conservent à leur demande la note qu'ils ont obtenue à l'épreuve d'histoire-géographie de la session 2013.