Arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « m · Arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « métallier » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « m Art. 1

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Il est créé la spécialité « métallier » du brevet professionnel dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.