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Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 15 décembre · Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 28 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 15 décembre Art. 3

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.