Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 1
Les textes énumérés ci-après sont abrogés :
― arrêté du 12 juin 1979 modifié relatif aux modalités d'organisation et de déroulement des concours pour le recrutement des maîtres ouvriers des armées ;
― arrêté du 12 juin 1979 définissant les conditions d'aptitude physique exigées des candidats aux recrutements de maîtres ouvriers des armées ;
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mai 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. Annexe
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- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 10
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 11
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 12
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 13
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 14
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 2
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 3
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 4
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 5
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 6
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 7
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 8
- Arrêté du 22 janvier 2014 portant abrogation de textes Art. 9