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Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 22 juin 2011 · Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 22 juin 2011 fixant la liste nominative et les sièges des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 22 juin 2011 Art. 1

Van krachtOfficiële tekst

Le tableau fixant la liste nominative, les sièges et le nombre de sites des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives à l'article 1er de l'arrêté du 22 juin 2011 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.