Arrêté du 17 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 6 avril 20 Art. 1
La carte d'assemblage au 1/200 000 et les dix-huit cartes au 1/25 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts.