Arrêté du 17 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 26 octobre Art. 1
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 20000 étang du Bagnas (FR 9110034).