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Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant les règlements d'examen, · Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant les règlements d'examen, les définitions d'épreuves et la période de formation en milieu professionnel des brevets des métiers d'art

Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant les règlements d'examen, Art. 1

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Les brevets des métiers d'art créés par les arrêtés susvisés sont constitués en spécialités de brevet des métiers d'art.