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Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2 · Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2 Art. 1

Van krachtOfficiële tekst

L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 10 du présent arrêté.

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  • Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2 Art. 10
  • Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2 Art. 2
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