Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseign Art. 18

Tous les crédits européens correspondant à un cycle, hors crédits attachés aux épreuves du diplôme, sont validés avant la présentation de ce diplôme.

Aucun crédit ne peut se substituer à ceux attachés à la réussite des épreuves du diplôme.