Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 r Art. 1
L'arrêté du 3 janvier 2008 relatif au programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.
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- Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 r Art. 2
- Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 r Art. 3
- Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 r Art. 4
- Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 r Art. 5
- Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 r Art. 6
- Arrêté du 23 mai 2013 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 r Art. 7