Arrêté du 10 mai 2013 portant désignation du préfet coordonn · Arrêté du 10 mai 2013 portant désignation du préfet coordonnateur du bien « Sites palafittiques préhistoriques autour des Alpes » inscrit au patrimoine mondial Arrêté du 10 mai 2013 portant désignation du préfet coordonn Art. 3 Van krachtOfficiële tekst Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ← Vorige · Art. 2 Inhoud