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Arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation de · Arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles lettres et sciences sociales

Arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation de Art. 2-1

Van krachtOfficiële tekst

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 9 mars 2026 modifiant l'arrêté du 25 mars 2013 modifié relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales.

Wijzigingsgeschiedenis
  • En vigueur depuis le 2026-04-17