Arrêté du 20 mars 2013 fixant en application de l'article R. · Arrêté du 20 mars 2013 fixant en application de l'article R. 432-6 du code de l'environnement la liste des espèces de poissons non représentées dont l'introduction à d'autres fins que scientifiques peut être autorisée par le préfet

Arrêté du 20 mars 2013 fixant en application de l'article R. Art. 5

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L'arrêté du 29 février 1988 fixant les conditions d'autorisation d'introduction du saumon coho du Pacifique (Oncorhynchus kisutch) à des fins d'élevage dans les eaux visées aux articles 432 et 433 du code rural est abrogé.

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Arrêté du 20 mars 2013 fixant en application de l'article R. Art. 432
Arrêté du 20 mars 2013 fixant en application de l'article R. Art. 433