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Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail à l · Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail à l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail à l Art. 3

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La pause méridienne n'est pas comprise dans le temps de travail et ne peut être inférieure à 30 minutes.