Arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d'ac Art. 1

Les branches d'activité professionnelle (BAP) dans lesquelles sont répartis les emplois d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les emplois d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche des établissements publics scientifiques et technologiques sont les suivantes :

BAP A : sciences du vivant, de la terre et de l'environnement ;

BAP B : sciences chimiques et science des matériaux ;

BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique ;

BAP D : sciences humaines et sociales ;

BAP E : informatique, statistiques et calcul scientifique ;

BAP F : culture, communication, production et diffusion des savoirs ;

BAP G : patrimoine immobilier, logistique, restauration et prévention ;

BAP H : (abrogé) ;

BAP I : (abrogé) ;

BAP J : gestion et pilotage.