Arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au m · Arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de l'agriculture et de la pêche

Arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au m Art. 1

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Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre au ministère de l'agriculture et de la pêche en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.