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Arrêté du 24 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 12 février 1 · Arrêté du 24 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 12 février 1993 fixant les coefficients géographiques pour les personnels de coopération culturelle, scientifique et technique en service dans les Etats dont les relations de coopération relèvent de la compétence du ministre de la coopération

Arrêté du 24 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 12 février 1 Art. 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet au premier jour du mois suivant sa parution.