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Arrêté du 8 juin 1998 relatif à la liste des opérations ouvr · Arrêté du 8 juin 1998 relatif à la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice des crédits de la troisième part du concours particulier de la dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques municipales

Arrêté du 8 juin 1998 relatif à la liste des opérations ouvr Art. 3

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.