Arrêté du 30 octobre 1997 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 · Arrêté du 30 octobre 1997 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 modifié relatif à l'organisation générale des études et aux horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

Arrêté du 30 octobre 1997 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 Art. 3

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Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 pour ce qui est des classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999 pour ce qui est des classes de seconde année.