Rechtsbibliotheek en dossieranalyse · Oostenrijk · België · Europese Unie
LAWxPERT Aanmelden Gratis account

Arrêté du 20 juin 1996 fixant les thèmes des travaux d'initi · Arrêté du 20 juin 1996 fixant les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI)

Arrêté du 20 juin 1996 fixant les thèmes des travaux d'initi Art. 1

Van krachtOfficiële tekst

Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI) sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Ces thèmes sont définis à l'annexe II du présent arrêté.