Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études univer Art. 1
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Les dénominations nationales de diplôme d'études universitaires générales (D.E.U.G.) sciences, de licences et de maîtrises du secteur sciences sont accordées aux formations qui répondent aux critères fixés aux articles suivants.