Arrêté du 19 juin 1992 fixant l'organisation en départeme Art. 3

Le département des technologies nouvelles et de l'organisation (D.T.N.O.) assure l'élaboration et l'adaptation du schéma directeur de l'informatique et de la bureautique du département ministériel et veille à son application. Il impulse et coordonne le développement des nouvelles applications informatiques, bureautiques et télématiques, en favorise la diffusion et en assure la cohérence pour l'ensemble du département ministériel.