Arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise

Inhoud

1. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
2. Art. 1
3. Art. 2
4. Art. 3
5. TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.
6. Art. 4
7. Art. 5
8. Art. 6
9. Art. 7
10. Art. 8
11. CHAPITRE Ier : Accès.
12. Art. 9
13. Art. 10
14. Art. 11
15. Art. 12
16. CHAPITRE II : Accueil - Information - Orientation.
17. Art. 13
18. Art. 14
19. CHAPITRE III : Nombre d'inscriptions.
20. Art. 15
21. Art. 16
22. CHAPITRE IV : Contrôle des connaissances et des aptitudes.
23. Art. 17
24. Art. 18
25. Art. 19
26. Art. 20
27. Art. 21
28. TITRE IV : HABILITATION ET ÉVALUATION.
29. Art. 22
30. Art. 23
31. Art. 24
32. Art. 25
33. Art. 26