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Arrêté du 16 mars 1992 relatif à l'attribution d'attestation · Arrêté du 16 mars 1992 relatif à l'attribution d'attestations de qualification et d'aptitude à l'enseignement de l'attelage, de l'équitation sur poney, du horseball, du polo, du tourisme équestre et de la voltige

Arrêté du 16 mars 1992 relatif à l'attribution d'attestation Art. 5

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.