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Décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particul · Décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques

Décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particul Art. 19

TITRE V : AVANCEMENT.

Van krachtOfficiële tekst

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS

DURÉE

Conservateur en chef

6e échelon

-

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

1 an

Conservateur

7e échelon

-

6e échelon

3 ans

5e échelon

2 ans 6 mois

4e échelon

2 ans 6 mois

3e échelon

2 ans 6 mois

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Echelon de stage pour les stagiaires mentionnés à l'article 8

échelon unique

6 mois

Echelon de stage pour les stagiaires mentionnés à l'article 9

échelon unique

1 an

Echelons d'élève

2e échelon

6 mois

1er échelon

1 an

.

Wijzigingsgeschiedenis
  • En vigueur depuis le 2017-01-01