Décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particul Art. 19
TITRE V : AVANCEMENT.
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
GRADES ET ÉCHELONS
DURÉE
Conservateur en chef
6e échelon
-
5e échelon
3 ans
4e échelon
2 ans
3e échelon
2 ans
2e échelon
2 ans
1er échelon
1 an
Conservateur
7e échelon
-
6e échelon
3 ans
5e échelon
2 ans 6 mois
4e échelon
2 ans 6 mois
3e échelon
2 ans 6 mois
2e échelon
2 ans
1er échelon
2 ans
Echelon de stage pour les stagiaires mentionnés à l'article 8
échelon unique
6 mois
Echelon de stage pour les stagiaires mentionnés à l'article 9
échelon unique
1 an
Echelons d'élève
2e échelon
6 mois
1er échelon
1 an
.
Wijzigingsgeschiedenis
- En vigueur depuis le 2017-01-01