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Arrêté du 17 juin 1991 relatif à l'organisation du prix d'ar · Arrêté du 17 juin 1991 relatif à l'organisation du prix d'architecture sportive et socio-éducative contemporaine 1991

Arrêté du 17 juin 1991 relatif à l'organisation du prix d'ar Art. 2

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Le concours est ouvert aux maîtres d'ouvrage publics ou privés. Il est destiné à récompenser ceux qui auront permis la réalisation d'un équipement dont la qualité architecturale, au sens large, aura été jugée exemplaire.