Arrêté du 18 décembre 1990 relatif à l'enrichissement du · Arrêté du 18 décembre 1990 relatif à l'enrichissement du vocabulaire des transports

Arrêté du 18 décembre 1990 relatif à l'enrichissement du Art. 2

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Il est joint au présent arrêté une annexe II constituée d'un index alphabétique des termes étrangers remplacés et une annexe III formée d'un index alphabétique des termes et impropriétés à éviter.