Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrice · Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du code rural Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrice Art. ANNEXE Annexes Van krachtOfficiële tekst (texte non reproduit). ← Vorige · Art. 2 Inhoud