Arrêté du 10 juillet 1993 fixant les modalités d'élection de Art. Annexe

ANNEXE

GROUPE DES ÉLECTEURS

AU CONSEIL SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

Agents de l’établissement

Contractuels de hors catégorie, de catégorie exceptionnelle, directeurs de recherche, chargés de recherche, ingénieurs de recherche, ingénieurs d’études, chargés d’administration de la recherche, attachés d’administration de la recherche, assistants ingénieurs.

Agents mis à disposition de l’établissement

Fonctionnaires et agents non titulaires du Cemagref, de catégorie A.