Arrêté du 23 octobre 1991 portant création d'un traitement a · Arrêté du 23 octobre 1991 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour l'aide à la gestion administrative et financière des personnels de la bibliothèque de Montpellier

Arrêté du 23 octobre 1991 portant création d'un traitement a Art. 5

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Le directeur de la programmation et du développement universitaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.