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Arrêté du 23 octobre 1989 FIXANT LA LISTE DES PERSONNELS DE · Arrêté du 23 octobre 1989 FIXANT LA LISTE DES PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR POUVANT BENEFICIER DE LA PRIME DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INSTITUEE PAR LE DECRET 89775 DU 23-10-1989 RELATIF A LA PRIME DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Arrêté du 23 octobre 1989 FIXANT LA LISTE DES PERSONNELS DE Art. 3

Van krachtOfficiële tekst

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à compter du 1er avril 1989.