Décret n°86-1252 du 5 décembre 1986 RELATIF AU CONTENU ET A Art. 5
Section 1 : Contenu du schéma.
Les annexes comprennent :
1° La liste et la description sommaire des principales études exécutées en vue de l'élaboration du schéma ;
2° Une note rappelant le résultat des études consacrées à la qualité des eaux, les conséquences qui en découlent et les objectifs retenus ;
3° Une note sur l'érosion marine.