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Arrêté du 20 décembre 1988 PORTANT ATTRIBUTIONS ET ORGANISAT · Arrêté du 20 décembre 1988 PORTANT ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DU SERVICE DES EQUIPEMENTS ET DES TECHNIQUES INSTRUMENTALES DE LA METEOROLOGIE

Arrêté du 20 décembre 1988 PORTANT ATTRIBUTIONS ET ORGANISAT Art. 6

TITRE Ier: DISPOSITIONS GENERALES.

Van krachtOfficiële tekst

Le service des équipements et des techniques instrumentales de la météorologie conduit ou propose les actions nécessaires pour assurer la cohérence de l'ensemble des équipements installés dans des stations du réseau. Il est consulté sur toute action susceptible d'affecter cette cohérence.