Décret no 91-340 du 3 avril 1991 pris pour l'application, e Art. Annexe
TABLEAU DES SPECIFICATIONS PREVUES par le décret applicables au café torréfié
TENEUR
maximale
en poids
Teneur en pierres ou autres matières étrangères au café ............
Teneur en eau ..............................................................
Teneur en cendres .........................................................
Teneur résiduelle en caféine anhydre du café torréfié décaféiné ...
1%
5% (*)
6%
0,1%
(*) La teneur en eau, ainsi déterminée, n'est pas applicable aux cafés préemballés à condition
que la quantité de matières sèches contenues dans l'emballage représente 95% au moins du
poids
net indiqué.