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Arrêté du 11 février 1991 portant définition et composition · Arrêté du 11 février 1991 portant définition et composition de la sous-section « Radiologie et imagerie médicale » du Conseil national des universités et précisant les conditions de rattachement à cette sous-section

Arrêté du 11 février 1991 portant définition et composition Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le nombre des membres de la sous-section " Radiologie et imagerie médicale " du Conseil national des universités est fixé comme suit :

Premier collège : six élus, trois nommés ;

Deuxième collège : quatre élus, deux nommés.