Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances Art. Annexe

Liste des substances et préparations psychotropes

Première partie

Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels.

Tableau III de la convention de Vienne

Amobarbital.

Buprénorphine.

Butalbital.

Cathine.

Cyclobarbital.

Flunitrazepam.

Glutéthimide.

Pentobarbital.

Tableau IV de la convention de Vienne

Allobarbital.

Alprazolam.

Aminorex.

Barbital.

Bromazépam.

Brotizolam.

Butobarbital.

Camazépam.

Chlordiazépoxide.

Clobazam.

Clonazépam.

Clorazépate.

Clotiazépam.

Cloxazolam.

Délorazépam.

Diazépam.

Estazolam.

Ethchlorvynol.

Ethinamate.

Fencamfamine.

Fenproporex.

Fludiazépam.

Flurazépam.

Halazépam.

Haloxazolam.

Kétazolam.

Léfetamine.

Loflazépate d'éthyle.

Loprazolam.

Lorazépam.

Lormétazépam.

Mazindol.

Médazépam.

Méprobamate.

Mesocarbe.

Méthylphénobarbital.

Méthyprylone.

Midazolam.

Nimétazépam.

Nitrazépam.

Nordazépam.

Oxazépam.

Oxazolam.

Pémoline.

Phénazépam.

Phénobarbital.

Pinazépam.

Pipradrol.

Prazépam.

Secbutabarbital.

Témazépam.

Tétrazépam.

Triazolam.

Vinylbital.

Zolpidem.

Deuxième partie

Cette partie comprend les préparations ci-après mentionnées :

- préparations autres qu'injectables renfermant de la benzphétamine ou ses sels ;

- préparations autres qu'injectables renfermant du méfénorex ou ses sels ;

- préparations injectables renfermant de l'acide gamma-hydroxybutyrique ou ses sels .

Troisième partie

Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels :

- zaléplone ;

- zopiclone ;

- butorphanol, à l'exception de ses préparations injectables ;

3-hydroxyphenazepam ou 3-hydroxyfenazepam ou 3-oxyfenazepam ;

4-chlorodiazepam ;

Adinazolam ;

Chlorodiazepam ;

Cinazepam ;

Clonazolam ;

Cloniprazepam ;

Deschloroetizolam ;

Diclazepam ;

Etizolam ;

Flubromazepam ;

Flubromazolam ;

Flunitrazolam ;

Flutazolam ;

Fonazepam ou norflunitrazepam ou (N-) desmethylflunitrazepam ;

Kratom, mitragynine et 7-hydroxymitragynine ;

Meclonazepam ;

Metizolam ;

Nifoxipam ;

Nitrazolam ;

Pyrazolam ou bromazolam ;

Phenibut ou acide 4-amino-3-phenylbutanoique.