Arrêté du 19 juillet 1991 fixant l'organisation de l'Ecol Art. 23
TITRE IV : Organisation de l'Ecole.
L'arrêté du 30 septembre 1980 modifié fixant les conditions d'organisation de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat est abrogé.
TITRE IV : Organisation de l'Ecole.
L'arrêté du 30 septembre 1980 modifié fixant les conditions d'organisation de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat est abrogé.