Arrêté du 19 juillet 1991 fixant l'organisation de l'Ecol Art. 10
TITRE III : Formation et recherche.
Les professeurs principaux sont chargés d'un enseignement ; les professeurs assistants exercent leurs activités d'enseignement sous l'autorité des professeurs principaux. Les conditions de recrutement, de nomination et d'exercice des enseignants et des chercheurs sont fixées par le règlement intérieur précité.