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Décret no 90-518 du 27 juin 1990 portant création du lyc · Décret no 90-518 du 27 juin 1990 portant création du lycée agricole de la Nouvelle-Calédonie

Décret no 90-518 du 27 juin 1990 portant création du lyc Art. 3

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Les enseignements dispensés au lycée agricole de Nouvelle-Calédonie en formation initiale et les enseignements de même nature dispensés par la voie de la formation professionnelle continue sont sanctionnés par des diplômes d'Etat.