Décret no 90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions Art. ANNEXE

Tableau de concordance

GRADE

EMPLOIS OPÉRATIONNELS ET D'ENCADREMENT OU ASSIMILÉS

Sapeur

Equipier

Opérateur de salle opérationnelle

Caporal

Equipier

Chef d'équipe

Opérateur de salle opérationnelle

Chef d'équipe expert

Chef opérateur de salle opérationnelle

Caporal-chef

Chef d'équipe

Chef d'équipe expert

Chef opérateur de salle opérationnelle

Sergent

Chef d'agrès une équipe

Sous-officier expert

Adjoint au chef de salle opérationnelle

Adjudant

Chef d'agrès tout engin

Sous-officier expert

Adjoint au chef de salle opérationnelle

Sous-officier de garde (effectif de sapeurs-pompiers postés inférieur à 10)

Lieutenant de 2e classe

Officier de garde (effectif de sapeurs-pompiers postés supérieur ou égal à 10)

Chef de groupe

Chef de salle opérationnelle

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

Officier expert

Chef de centre d'incendie et de secours (effectif de sapeurs-pompiers professionnels inférieur ou égal à 9)

Lieutenant de 1re classe

Officier de garde (effectif de sapeurs-pompiers postés supérieur ou égal à 10)

Chef de bureau en centre d'incendie et de secours

Chef de groupe

Chef de salle opérationnelle

Officier d'encadrement en centre d'incendie et de secours

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

Officier expert

Adjoint au chef de service

Chef de centre d'incendie et de secours (effectif de sapeurs-pompiers professionnels supérieur à 9)

Chef de service (effectif d'agents inférieur ou égal à 5)

Adjoint au chef de groupement

Lieutenant hors classe

Officier de garde (effectif de sapeurs-pompiers postés supérieur ou égal à 10)

Chef de bureau en centre d'incendie et de secours

Chef de groupe

Chef de salle opérationnelle

Officier d'encadrement en centre d'incendie et de secours

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

Officier expert

Adjoint au chef de service

Chef de centre d'incendie et de secours (effectif de sapeurs-pompiers professionnels supérieur à 20)

Chef de service (effectif d'agents supérieur à 5)

Adjoint au chef de groupement

Capitaine

Chef de colonne

Chef de bureau en centre d'incendie et de secours

Officier d'encadrement en centre d'incendie et de secours

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

Officier expert

Adjoint au chef de service

Chef de centre d'incendie et de secours (effectif de sapeurs-pompiers professionnels supérieur à 30)

Chef de service (effectif d'agents supérieur à 15)

Adjoint au chef de groupement

Chef de groupement (départements de catégorie C dont l'effectif de référence est inférieur à 400 sapeurs-pompiers)

Chef de colonne

Chef de site

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

Adjoint au chef de service

Chef de centre d'incendie et de secours (effectif de sapeurs-pompiers professionnels supérieur à 50)

Chef de service (effectif d'agents supérieur à 30)

Adjoint au chef de groupement

Chef de groupement

Lieutenant-colonel

Chef de site

Chef de centre d'incendie et de secours (effectif de sapeurs-pompiers professionnels supérieur à 100)

Chef de service (effectif d'agents supérieur à 50)

Adjoint au chef de groupement

Chef de groupement

Sous-directeur

Colonel

Sous-directeur

Directeur départemental adjoint

Directeur départemental

Colonel hors classe

Directeur départemental adjoint

Directeur départemental

Contrôleur général

Directeur départemental

Infirmier, infirmier hors classe, cadre de santé et cadre supérieur de santé

Infirmier

Infirmier de groupement

Infirmier de chefferie

Infirmier-chef

Pharmacien de classe normale, hors classe et de classe exceptionnelle

Pharmacien

Pharmacien gérant de PUI

Pharmacien-chef

Médecin de classe normale, hors classe et de classe exceptionnelle

Médecin

Médecin de groupement

Médecin-chef adjoint

Médecin-chef

Tableau I. - Indemnité de responsabilité prévue à l'article 6-4

GRADE

RESPONSABILITÉS PARTICULIÈRES

TRAITEMENT IB MOYEN

(en pourcentage)

Sapeur

Equipier

6

Opérateur de salle opérationnelle

7,5

Caporal

Equipier

6

Opérateur de salle opérationnelle

7.5

Chef d'équipe

8.5

Chef d'équipe expert

10

Chef opérateur de salle opérationnelle

10

Caporal-chef

-

6

Chef d'équipe

8,5

Chef d'équipe expert

10

Chef opérateur de salle opérationnelle

10

Sergent

-

8,5

Chef opérateur de salle opérationnelle

10

Chef d'agrès une équipe

13

Sous-officier expert

14,5

Adjoint au chef de salle opérationnelle

14,5

Adjudant

-

12

Chef d'agrès tout engin

13

Sous-officier expert

14,5

Adjoint au chef de salle opérationnelle

14,5

Sous-officier de garde

16

Lieutenant de 2e classe

-

13

Officier de garde

16

Chef de groupe

19

Chef de salle opérationnelle

19

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

20

Officier expert

20

Chef de centre d'incendie et de secours

22

Lieutenant de 1re classe

-

13

Officier de garde

16

Chef de bureau en centre d'incendie et de secours

16

Chef de groupe

19

Chef de salle opérationnelle

19

Officier d'encadrement en centre d'incendie et de secours

19

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

20

Officier expert

20

Adjoint au chef de service

20

Chef de centre d'incendie et de secours

22

Chef de service

22

Adjoint au chef de groupement

22

Lieutenant hors classe

-

13

Officier de garde

16

Chef de bureau en centre d'incendie et de secours

16

Chef de groupe

19

Chef de salle opérationnelle

19

Officier d'encadrement en centre d'incendie et de secours

19

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

20

Officier expert

20

Adjoint au chef de service

20

Chef de centre d'incendie et de secours

22

Chef de service

22

Adjoint au chef de groupement

22

Capitaine

-

13

Chef de colonne

15

Chef de bureau en centre d'incendie et de secours

17

Officier d'encadrement en centre d'incendie et de secours

20

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

21

Officier expert

21

Adjoint au chef de service

21

Chef de centre d'incendie et de secours

23

Chef de service

23

Adjoint au chef de groupement

23

Chef de groupement

33

Commandant

-

15

Chef de site

15

Adjoint au chef de centre d'incendie et de secours

18

Adjoint au chef de service

22

Chef de centre d'incendie et de secours

30

Chef de service

30

Adjoint au chef de groupement

33

Chef de groupement

35

Lieutenant-colonel

-

15

Chef de centre d'incendie et de secours

30

Chef de service

30

Adjoint au chef de groupement

31

Chef de groupement

33

Sous-directeur

34

Colonel

-

15

Sous-directeur

32

Directeur départemental adjoint

33

Directeur départemental

34

Colonel hors classe

-

15

Directeur départemental adjoint

33

Directeur départemental

34

Contrôleur général

-

15

Directeur départemental

34

Infirmier et infirmier hors classe

-

16

Groupement

20

Chefferie

22

Cadre de santé de sapeurs-pompiers professionnels

-

16

Infirmier de groupement

24

Infirmier de chefferie

28

Infirmier-chef

31

Cadre supérieur de santé de sapeurs-pompiers professionnels

-

16

Infirmier de chefferie

28

Infirmier-chef

31

Médecin et pharmacien de classe normale

-

24

Groupement

31

Médecin-chef adjoint

33

Pharmacien gérant PUI

34

Médecin et pharmacien hors classe et médecin et pharmacien de classe exceptionnelle

-

24

Groupement

31

Médecin-chef adjoint

33

Pharmacien gérant PUI

34

Médecin-chef et pharmacien-chef

34

CTA : centre de traitement de l'alerte

CODIS : centre opérationnel départemental d'incendie et de secours

PUI : pharmacie à usage intérieur

Tableau II

Indemnité de spécialité prévue l'article 6-5

Catégorie

Spécialité effectivement exercée

IB 100 (en %)

Spécialités opérationnelles

1er niveau opérationnel

4

2e niveau opérationnel

7

3e niveau opérationnel et plus

10

Spécialités professionnelles

1er niveau

4

2e niveau

7

3e niveau et plus

10