Arrêté du 4 décembre 1990 RELATIF A LA LISTE DES ESPECES VEG Art. 4

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Loire, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Huperzia selago (L.) Bernh. ex Schrank et C.F.P. Mart.

Lycopode sélagine.

Lycopodium clavatum L..

Lycopode en massue.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Carex diandra Schrank

Laiche à deux étamines.

Himantoglossum hircinum (L.) Sprengel

Orchis bouc.

Serapias lingua L.

Serapias langue.

2. Dicotylédones :

Achillea tomentosa L.

Achillée tomenteuse.

Cirsium erisithales (Jacq.) Scop.

Cirse érisithale.

Empetrum nigrum L. ssp hermaphroditum (Hagerup) Bocher

Camarine hermaphrodite.

Moneses uniflora (L.) A. Gray

Pyrole à une fleur.

Wahlenbergia hederacea (L.) Reichenb.

Wahlenbergia à feuilles de lierre.