Décret n°51-508 du 4 mai 1951 PORTANT REGLEMENT GENERAL SUR Art. 251
Section 1 : Dégagements instantanés et coups de toit.
Les dispositions nécessaires doivent être prises pour évacuer rapidement les gaz provenant d'un dégagement instantané et pour éviter le renversement de l'aérage.
Dans les mines sujettes à des dégagements instantanés importants, des mesures sont prises pour alerter le personnel du jour, l'évacuer en cas d'invasion du carreau par les gaz et assurer néanmoins la marche des ventilateurs.