Arrêté du 27 mars 1987 PORTANT ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS Art. 1

La direction des transmissions et de l'informatique comprend :

- la sous-direction de l'administration générale ;

- la sous-direction des études et des logiciels ;

- la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation ;

- le centre des transmissions et de l'informatique de l'administration centrale.