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Arrêté du 17 septembre 1993 RELATIF AU CONSEIL DE COORDINATI · Arrêté du 17 septembre 1993 RELATIF AU CONSEIL DE COORDINATION ET AUX CONSEILS DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE D'APPLICATION ET DES INSTITUTS DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Arrêté du 17 septembre 1993 RELATIF AU CONSEIL DE COORDINATI Art. 3

TITRE Ier : LE CONSEIL DE COORDINATION DE L'ÉCOLE D'APPLICATION ET DES INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.

In KraftAmtlicher Text

Le conseil de coordination se réunit à l'initiative de son président au moins une fois par an et chaque fois que le président le juge nécessaire.