Arrêté du 17 septembre 1993 RELATIF AU CONSEIL DE COORDINATI Art. 3
TITRE Ier : LE CONSEIL DE COORDINATION DE L'ÉCOLE D'APPLICATION ET DES INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
Le conseil de coordination se réunit à l'initiative de son président au moins une fois par an et chaque fois que le président le juge nécessaire.