Arrêté du 29 novembre 1976 PERMIS FORESTIERS ET VENTES DE CO Art. Annexe
Cahier des clauses générales.
Comptabilité matière - Bois d'oeuvre (récapitulatif mensuel).
Diamètres de moins de 40 cm :
Toutes essences, nombre d'arbres et volume (abattus, abandonnés, sortis).
Diamètres de plus de 40 cm :
Toutes essences, nombre d'arbres et volume (abattus, abandonnés, sortis).