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Arrêté du 3 décembre 1993 ABROGEANT L'ARRETE DU 05-09-1990 F · Arrêté du 3 décembre 1993 ABROGEANT L'ARRETE DU 05-09-1990 FIXANT DES MESURES POUR PREVENIR LA DESTRUCTION ET FAVORISER LE REPEUPLEMENT DES OURS DES PYRENEES

Arrêté du 3 décembre 1993 ABROGEANT L'ARRETE DU 05-09-1990 F Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le préfet des Pyrénées-Atlantiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.