Arrêté du 2 mars 1990 RELATIF AU TARIF DE CESSION DES PRODUI Art. 1

Le tarif de cession des sérums-tests humains est le suivant par millilitre :

Anti-A, anti-B, anti-A+B : 6,50 F

Anti-D (anti-Rh standard), anti-D+C : 17,25 F

(Ces tarifs sont réduits de 20 p. 100 lorsque la quantité de sérum contenue dans l'ampoule est égale ou supérieure à 250 ml)

Anti-D+C+E, anti-D+E : 22,40 F

Anti-C : 64,40 F

Anti-C, anti-E : 41,20 F

Anti-Lewis : 63,50 F

Anti-Kell : 60,55 F

Les autres sérums rares sont cédés par les centres de transfusion sanguine à leur prix de revient.

Les tarifs des sérums-tests livrés à l'état desséché sont majorés de 20 p. 100.