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Arrêté du 9 mars 1988 FIXANT LES CARACTERISTIQUES DE LA NOUV · Arrêté du 9 mars 1988 FIXANT LES CARACTERISTIQUES DE LA NOUVELLE PIECE DE 10FRS

Arrêté du 9 mars 1988 FIXANT LES CARACTERISTIQUES DE LA NOUV Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Les caractéristiques de la nouvelle pièce de 10 F, dont la frappe est autorisée par l'article 1er du décret n° 74-798 du 23 septembre 1974 susvisé, sont fixées ainsi qu'il suit :

Diamètre (en millimètres) : 23.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 0,05.

Composition :

- coeur : nickel pur, teneur minimale 98,5 %.

- couronne (et tolérance) en % : cuivre 92 (+ ou - 1), aluminium 6 (+ ou - 0,5), nickel 2 (+ ou - 0,5).

Poids :

- poids droit : 6,5 grammes.

- coeur : 3,4 grammes.

- couronne : 3,1 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 40.

Tranche cannelée en alternance, soit cinq plages lisses et cinq plages cannelées.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 1989-12-30