Arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « · Arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » Arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « Art. 8 In KraftAmtlicher Text L'arrêté du 8 mai 1974 susvisé est abrogé à compter du 1er février 2010. ← Vorherige · Art. 7 bis Inhalt Art. 9 · Nächste →